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Assemblée Générale Extraordinaire

publié le 21 févr. 2015 à 05:44 par HBC PONT DE BUIS

Les dirigeants du Handball Club de Pont de Buis ont le plaisir de vous inviter à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le Vendredi 06 Mars 2015 à 20h00 à la Salle Omnisports Jean Poudoulec à Pont de Buis.

L'ordre du jour sera le suivant :

  • Modification des statuts,

Les nouveaux statuts de l'association éditer par le Conseil d'Administration du club sont disponibles sur le site internet officiel (www.hbcpb.fr), en affichage à la salle Omnisports ou sur demande par courrier au Président du club, Mr Anthony Seznec.

Il est rappeler que si vous êtes dans l'impossibilité de participer à cette Assemblée Générale, vous pouvez vous faire représenter par un autre membre de l'association muni d'un pouvoir régulier (procuration).

L'association se permet toutefois d'attirer votre attention sur l'importance de cette réunion et espérons que vous aurez la possibilité d'y assister.

Un pot de l'amitié sera offert par le club pour clôturer la soirée.



Ci-dessous, les nouveaux statuts à voter :

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : HandBall Club Pont de Buis (HBCPB)

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet l'éducation et la pratique des activités physiques et sportives et plus particulièrement celle du Handball.

Elle favorisera le développement du Handball pour les jeunes et les adultes de Pont-de-Buis-lès-Quimerc'h et de toutes ces communes avoisinantes.

Elle proposera un programme régulier d'entraînement de Handball à ces licenciés, afin de les préparer aux rencontres sportives officielles organisées par la Fédération Française de Handball à tous les degrés de programmation (départemental, régional, national, international)

Dans le but du développement de la vie associative, le Handball Club Pont de Buis sera amené à organiser diverses manifestations.
Elle appuiera l'expérience de l'initiative , de la responsabilité et de la citoyenneté en invitant ses membres à prendre une part active au fonctionnement de l'association sportive.


ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL 
Le siège social est fixé chez Mr LE TIRANT Frédéric, 5 venelle du bois 29590 PONT-DE-BUIS-LÈS-QUIMERC'H
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;


Article 4 - DURÉE

La durée de l’association est illimitée.


ARTICLE 5 - COMPOSITION 

L'association se compose de :

A) Membres adhérents licenciés ;

B) Membres adhérents


ARTICLE 6 - ADMISSION

Les membres adhérents licenciés doivent être à jour de leur cotisation.

Les membres adhérents doivent être à jour de leur cotisation et cooptés par le bureau.


ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres adhérents licenciés, les personnes qui souscrivent une licence compétitive ou non, et versent à ce titre, une cotisation annuelle fixée chaque année par le Conseil d’administration.
Sont membres adhérents, les personnes qui veulent s'investir dans l'association sans souscrire une licence et qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par le Conseil d’administration et coopté par le bureau.


ARTICLE 8 - RADIATIONS

La qualité de membre se perd :
A) Par décès,
B) Par démission adressée par écrit au Président de l'association,
C) Par la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation,
D) Par exclusion prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux présents statuts ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.


ARTICLE 9 - AFFILIATION

La présente association est affiliée à la Fédération Française de HandBall et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération (nom, logo, etc.).

Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.


ARTICLE 10 - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

1° Le montant des cotisations,
2° Les subventions de l'Etat et des différentes collectivitées territoriales,
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.


ARTICLE 11 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Elle se réunit au moins une fois chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire, par l'intermédiaire de différents moyens de communication. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale et/ou l’activité de l'association. 
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. 

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés ou ayant procuration.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, dont l’élection des membres du conseil, sauf si demande d'une élection à bulletin secret.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.



ARTICLE 12 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.


ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de 20 membres maximum, élus pour 2 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. 

Le conseil étant renouvelé chaque année par le quart de ses membres, la première année, les membres sortants sont désignés par un commun accord et si besoin est, par tirage au sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les trois mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises, à main levée ou sur demande, à bulletin secret, à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. 

Tout membre du conseil qui, sans excuse et non représenté, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.



ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres pour 1 année, à bulletin secret ou à main levée si tout le monde est d'accord, un bureau composé de :
1) Un-e- président-e-,
2) Un-e- ou plusieurs vice-président-e-s,
3) Un-e- secrétaire et, s'il y a lieu, un-e- secrétaire adjoint-e-,
4) Un-e- trésorier-e-, et, si besoin est, un-e- trésorier-e- adjoint-e-.


ARTICLE 15 – INDEMNITÉS

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles.

Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.


ARTICLE - 16 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. 

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne et au quotidien de l'association. 

ARTICLE - 17 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.



« Fait à Pont-de-Buis-Lès-Quimerc'h, le 06 Mars 2015 »


                                 LE PRÉSIDENT                                                                                               LE TRÉSORIER                                                                                               LE SECRÉTAIRE

                               Anthony Seznec                                                                                               David Noël                                                                                                 Anthony Le Gall



                           LE VICE-PRÉSIDENT                                                                                      LA VICE-TRÉSORIÈRE                                                                                    LA VICE-SECRÉTAIRE

                            Frédéric Le Tirant                                                                                          Angélique Tanguy                                                                                           Audrey Omnes

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